Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOROUTE No1 DE LA COMMUNICATION
AB PRODUCTIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95565351
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2005

Présentation de la marque AUTOROUTE No1 DE LA COMMUNICATION

Déposée le 28 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) AB PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOROUTE No1 DE LA COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB PRODUCTIONS domicilié(e) 43/45, Avenue Kléber, 75784 PARIS Cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 241 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Denis BORTOT AB PRODUCTIONS - France.

La marque AUTOROUTE No1 DE LA COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOROUTE No1 DE LA COMMUNICATION est expirée depuis le 28 mars 2005.

AB PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DES HISTOIRES , LE JARDIN DES RONDES , JACKY SHOW , MR. MUSCLEMAN , CLUB DOROTHEE MAGAZINE , STIGER RECORDS , TOP JEUNES , MES TENDRES ANNEES , GALAXY EXPRESS 999 , GUGU GANMO


AB PRODUCTIONS Société Anonyme - 43/45, Avenue Kléber, 75784 PARIS Cedex 16 - France - SIREN 353241870


Mr Denis BORTOT AB PRODUCTIONS - France


Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368944 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Appareils photographiques, cinématographiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs notamment ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs et logiciels; films, vidéodisques, vidéocassettes.Imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres; articles pour reliures; photographies, papeteries; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes; pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés, cartes postales, affiches et affichettes.Jeux, jouets; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes) Publicité et gestion des affaires commerciales. agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité, courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires,relations publiques.Télécommunications.Services d'abonnement à des programmes radiophoniques et de télévision et en général à tous services de transmission de données par câble et satellite.Diffusion de programmes radiophoniques, de télévision, audiovisuels.Emissions radiophoniques, télévisées, audiovisuelles Télévision et services audiovisuels par câble et satellite, service de transmission de données. agence de presse, communications radiophoniques, communications téléphoniques, expédition de dépêches, transmission de messages Education et divertissement services d'enseignement, d'éducation et de divertissement; tous services destinés à la récréation du public, publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et tous supports d'information, service d'abonnement à tous supports d'information, de textes, de son et d'image, Organisation de jeux et concours en matières d'éducation ou de divertissement, services d'information et de divertissements radiophoniques ou par télévision ainsi que leur montage, spectacles.Productions de films, de cassettes audio et de cassettes vidéo;production de phonogrammes, services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission, de reproduction, des sons et des images, Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre, parcs d'attraction, services de loisirs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.