Marque enregistrée - Marque en vigueur

3C CLIM
3C TOULOUSE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3992119
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2023
3C CLIM de 3C TOULOUSE

Présentation de la marque 3C CLIM

Déposée le 20 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3C TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 3C CLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3C TOULOUSE domicilié(e) 32 rue Edmond Rostand - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 677 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3C TOULOUSE, M. BRIE Christophe, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES SAS domicilié(e) 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque 3C CLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3C CLIM arrivera à expiration en date du 20 mars 2023.

3C TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : 3C CLIM


3C TOULOUSE, S.A.S. - 32 rue Edmond Rostand - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 421677089


3C TOULOUSE, M. BRIE Christophe, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES SAS - 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 18 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658103 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-18

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713238 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Formation ; recyclage professionnel ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie.