Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBE TROIS SUISSES
3 SUISSES FRANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1548383
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1999

Présentation de la marque BEBE TROIS SUISSES

Déposée le 29 août 1989 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEBE TROIS SUISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 17 Résidence Flandre, Avenue de Flandre, 59170 CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque BEBE TROIS SUISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE (Société anonyme) - 17 Résidence Flandre, Avenue de Flandre, 59170 CROIX - France


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150684 - Publication au BOPI 1992-10-20

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).